Politiques et règlements

icone_pdf Accès à l'information et respect de la vie privée

icone_pdf Accès aux zones règlementées

icone_pdf Achat – Biens et services

icone_pdf Achat – Services professionnels

icone_pdf Application de la Loi sur les divulgations
     icone_pdf Procédure liée à la divulgation

icone_pdf Aptitude au travail 

icone_pdf Attribution de mandats pour les services juridiques

icone_pdf Biosécurité

icone_pdf Carte de crédit

icone_pdf Casier judiciaire - personnel

icone_pdf Casier judiciaire - population étudiante
     icone_pdf Procédure administrative sur le Casier judiciaire - population étudiante

icone_pdf Comités consultatifs de l’ETP

icone_pdf Conflits d’intérêts

icone_pdf Congés religieux

icone_pdf Continuité pour le poste de doyenne ou de doyen de l'École des sciences infirmières et des études de la santé

icone_pdf Déclaration d'accident ou quasi-incident (procédure)
    icone_pdf Formulaire de déclaration d'accident ou quasi-incident
    icone_pdf Organigramme pour la communication d'accident ou quasi-incident

icone_pdf Dépenses pour accueil, réceptions et repas d'affaires

icone_pdf Désignation honorifique

icone_pdf Embauche d’étudiantes et d’étudiants

icone_pdf Embauche des cadres

icone_pdf Embauche du personnel

icone_pdf En cas d'urgence 

icone_pdf Environnementale

icone_pdf Équité en matière d'emploi

icone_pdf Éthique de la recherche avec des êtres humains

icone_pdf Évaluation annuelle de la rectrice ou du recteur 

icone_pdf Évaluation annuelle du personnel à l'appui des services académiques 

icone_pdf Évaluation avant la fin de la période d’essai du personnel à l'appui des services académiques

icone_pdf Évaluation des programmes d'études

icone_pdf Examens finaux

icone_pdf Frais de voyage
     icone_pdf Frais de voyage et demandes de remboursement (procédure)

icone_pdf Guide d'embauche des assistantes et assistants de recherche

icone_pdf Heures supplémentaires pour personnel non syndiqué

icone_pdf Intégrité en recherche

icone_pdf Manuel des ressources humaines pour le personnel non syndiqué

icone_pdf Obligations des membres du personnel enseignant à l'égard des étudiantes et des étudiants

icone_pdf Petite caisse

icone_pdf Philosophie financière de réserves faisant l’objet d’une affectation interne

icone_pdf Placement - Fonds d'opération et fonds de dotation

icone_pdf Politique-cadre sur le développement et l'administration des politiques
     icone_pdf Procédure sur le développement et l'administration des politiques

icone_pdf Prévention de la violence

icone_pdf Prix d'excellence en enseignement

icone_pdf Prix d'excellence en recherche

icone_pdf Règlement disciplinaire

icone_pdf Respect en milieu de travail et d'apprentissage

icone_pdf Sécurité de l'information

icone_pdf Service des archives

icone_pdf Service et consommation de boissons alcoolisées à l'Université de Saint-Boniface (procédure)

icone_pdf Titre de professeure associée ou de professeur associé à l'Université de Saint-Boniface

icone_pdf Travail seul ou en lieu isolé

icone_pdf Utilisation des ressources informatiques

icone_pdf Violence à caractère sexuel

Accessibilité

icone_pdf Politique-cadre sur l'accessibilité
     icone_pdf Mesures d'adaptation au travail (procédure)
     icone_pdf Mesures d'adaptation pour la population étudiante (procédure)

icone_pdf Animaux d'assistance

icone_pdf Appareils et accessoires fonctionnels

icone_pdf Personnes de confiance

icone_pdf Plan personnalisé pour les situations d'urgence à l'intention des personnes ayant une incapacité ou des besoins particuliers (procédure)
     icone_pdf Formulaire - Plan personnalisé pour les situations d'urgence

© 2013-2022 Université de Saint-Boniface