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Creative Commons

Parfois vous trouverez une œuvre numérique ou un site web protégés par une licence Creative Commons. Sous une telle licence, le créateur de l’œuvre reste le titulaire du droit d’auteur, mais elle ou il peut aussi choisir et imposer certaines conditions au-delà des exceptions reconnues sous la Loi du droit d’auteur aux usagers qui veulent réutiliser le matériel. Les créateurs choisissent parmi icône - lien externe six types de licences indiquant clairement aux usagers les niveaux permis pour le partage, la modification, la redistribution, et la commercialisation d’une œuvre.

Ces aperçus des six types de licences sont tirés directement de icône - lien externe Creative Commons

Attribution  -  « permet aux autres de distribuer, remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite de la création originale en citant votre nom. »

Attribution - Pas de modification – « autorise la redistribution, à des fins commerciales ou non, tant que l’œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, avec attribution et citation de votre nom. »
 
Attribution - Pas d’Utilisation commerciale - Partage dans les mêmes conditions - « permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales tant qu’on vous crédite en citant votre nom et que les nouvelles œuvres sont diffusées selon les mêmes conditions. »

Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions - « permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre, même à des fins commerciales, tant qu’on vous accorde le mérite en citant votre nom et qu’on diffuse les nouvelles créations selon des conditions identiques. …  C’est la licence utilisée par Wikipédia ».

Attribution - Pas d’utilisation commerciale - «  permet aux autres de remixer, arranger, et adapter votre œuvre à des fins non commerciales et, bien que les nouvelles œuvres doivent vous créditer en citant votre nom et ne pas constituer une utilisation commerciale, elles n’ont pas à être diffusées selon les mêmes conditions.

Attribution - Pas d’utilisation commerciale - Pas de modification – «  la plus restrictive … n’autorisant les autres qu’à télécharger vos œuvres et à les partager tant qu’on vous crédite en citant votre nom, mais on ne peut les modifier de quelque façon que ce soit ni les utiliser à des fins commerciales. »

Ces renseignements sont fournis pour des fins utiles seulement et ne remplacent pas des conseils juridiques. 

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