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Règlements académiques

• Inscription et retrait
• Rendement scolaire, probation, suspension
• Examens
• Reconnaissance des acquis et transfert de crédits
• Collation des grades
• Qualité du français écrit
• Politiques et règlements
• Malhonnêteté relative aux études
• Classification des étudiantes et des étudiants

Politiques et règlements

Les politiques et les règlements ci-dessous touchent particulièrement la population étudiante. Pour voir une liste plus complète des politiques et des règlements de l’Université de Saint‑Boniface, visiter la page Politiques et règlements du site Web de l'USB.

• Accessibilité et accommodement pour les étudiants et étudiantes ayant une incapacité
• Conflits d’intérêts
• Embauche d’étudiants et d’étudiantes
• Harcèlement et harcèlement sexuel
• Malhonnêteté relative aux études
• Règlement disciplinaire
• Lignes directrices pour des projets de recherche réalisés par des étudiants de premier cycle dans le cadre de leurs cours
• Obligations des membres du personnel enseignant à l’égard des étudiantes et des étudiants
• Politique en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique environnementale de l’USB
• Politique sur le Casier judiciaire et les Mauvais traitements à l’intention des étudiantes et étudiants de l’Université de Saint‑Boniface
• Politique touchant l’utilisation des ressources informatiques

Appel d'une décision au Sénat

Dans certains cas, l’application d’un règlement ou d’une décision académique (y compris une sanction imposée à la suite d’un acte de malhonnêteté relatif aux études) peut faire l’objet d’un appel auprès du Sénat. Le cas échéant, l’appel doit être soumis conformément à la procédure prévue à l’article 9.3 des Statuts et règlements du Sénat de l’Université de Saint-Boniface. 

Tout appel concernant une note obtenue dans un cours (travail, examen, note finale) doit être présenté selon la procédure d’appel de note applicable.