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Règlements académiques

• Inscription et retrait
• Rendement scolaire, probation, suspension
• Examens
• Reconnaissance des acquis et transfert de crédits
• Collation des grades
• Qualité du français écrit
• Politiques et règlements
• Malhonnêteté relative aux études
• Classification des étudiantes et des étudiants

Politiques et règlements

Les politiques et les règlements ci-dessous touchent particulièrement la population étudiante. Pour voir une liste plus complète des politiques et des règlements de l’Université de Saint‑Boniface, visiter la page Politiques et règlements du site Web de l'USB.

• Accessibilité et accommodement pour les étudiants et étudiantes ayant une incapacité
• Conflits d’intérêts
• Embauche d’étudiants et d’étudiantes
• Harcèlement et harcèlement sexuel
• Malhonnêteté relative aux études
• Règlement disciplinaire
• Lignes directrices pour des projets de recherche réalisés par des étudiants de premier cycle dans le cadre de leurs cours
• Obligations des membres du personnel enseignant à l’égard des étudiantes et des étudiants
• Politique en matière d’éthique de la recherche avec des êtres humains
• Politique environnementale de l’USB
• Politique sur le Casier judiciaire et les Mauvais traitements à l’intention des étudiantes et étudiants de l’Université de Saint‑Boniface
• Politique touchant l’utilisation des ressources informatiques

Appel d'une décision au Sénat

Tout appel de l’application d’un règlement ou d’une décision académique (y compris une sanction imposée à la suite d’un acte de malhonnêteté relatif aux
études) doit se faire en suivant la procédure suivante : 

• soumettre le formulaire prescrit à la secrétaire générale ou au secrétaire général dans un délai de 20 jours ouvrables suivant la date à laquelle l’étudiante ou
  l’étudiant a été informé de la décision;
• la secrétaire générale ou le secrétaire général convoque le comité d’appel du Sénat et informe la partie demanderesse des procédures d’appel;
• les procédures d’appel sont détaillées à l’article 9.3.9 des Statuts et règlements du Sénat de l’Université de Saint-Boniface.

Tout appel relatif à une note obtenue dans un cours (travaux, examens, note finale d’un cours) doit suivre la procédure d’appel de note.